Conseil Municipal du 27 novembre 2023

LISTE DELIBERATIONS CM 27/11/23

APPROBATION DU PLAN LOCAL D’URBANISME

AVIS DES PERSONNES PUBLIQUES CONSULTEES

MEMOIRE EN REPONSE A L’AVIS DE LA MRAe

INSTAURATION DE DROIT DE PREEMPTION URBAIN

ALLIANCE JUDO 4 VALLEES SUB FONCTIONNEMENT

ALLIANCE JUDO 4 VALLEES SUB EXCEPTIONNELLE

CONVENTION OPERATIONNELLE COCO BOER

UNION DES COMMERCANTS ET ARTISANTS POUZINOIS SUB EXCEPTIONNELLE

BUDGET COMMUNAL 2023 DECISION MODIFICATIVE

PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D’ACHAT POUR LE PERSONNEL

MARCHE DE TRAVAUX DE VOIRIE A BON DE COMMANDE AUTORISATION A SIGNER

TRAVAUX DE RENOVATION DES ECOLES PUBLIQUES

FRICHE CONVENTION OPERATIONNELLE AVEC EPORA

NATURA 2000 DEMANDE DE SUBVENTION FEADER 2024

NATURA 2000 RENOUVELLEMENT DE DEUX CONTRATS A DUREE DETERMINEE

AVENANT LA CONVENTION MANAGER

AVENANT PARTENARIAT POSTE MANAGERE COMMERCE

Conseil Municipal du 16 octobre 2023

Procés verbal du 16 octobre 2023

Conseil Municipal du 10 juillet 2023

procès verbal du 10 juillet 2023

Conseil Municipal du 05 juin 2023

procès verbal du 5 juin 2023

Conseil Municipal du 12 avril 2023

Procés verbal du 12 avril 2023

Conseil Municipal du 13 février 2023

Délibérations du Conseil Municipal du 13/02/2023