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Séances du Conseil Municipal

Conseil Municipal du 27 novembre 2023

LISTE DELIBERATIONS CM 27/11/23
APPROBATION DU PLAN LOCAL D’URBANISME
AVIS DES PERSONNES PUBLIQUES CONSULTEES
MEMOIRE EN REPONSE A L’AVIS DE LA MRAe
INSTAURATION DE DROIT DE PREEMPTION URBAIN
ALLIANCE JUDO 4 VALLEES SUB FONCTIONNEMENT
ALLIANCE JUDO 4 VALLEES SUB EXCEPTIONNELLE
CONVENTION OPERATIONNELLE COCO BOER
UNION DES COMMERCANTS ET ARTISANTS POUZINOIS SUB EXCEPTIONNELLE
BUDGET COMMUNAL 2023 DECISION MODIFICATIVE
PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D’ACHAT POUR LE PERSONNEL
MARCHE DE TRAVAUX DE VOIRIE A BON DE COMMANDE AUTORISATION A SIGNER
TRAVAUX DE RENOVATION DES ECOLES PUBLIQUES
FRICHE CONVENTION OPERATIONNELLE AVEC EPORA
NATURA 2000 DEMANDE DE SUBVENTION FEADER 2024
NATURA 2000 RENOUVELLEMENT DE DEUX CONTRATS A DUREE DETERMINEE
AVENANT LA CONVENTION MANAGER
AVENANT PARTENARIAT POSTE MANAGERE COMMERCE

Conseil Municipal du 16 octobre 2023

Procés verbal du 16 octobre 2023

Conseil Municipal du 10 juillet 2023

procès verbal du 10 juillet 2023

Conseil Municipal du 05 juin 2023

procès verbal du 5 juin 2023

Conseil Municipal du 12 avril 2023

Procés verbal du 12 avril 2023

Conseil Municipal du 13 février 2023

Délibérations du Conseil Municipal du 13/02/2023